Mentions légales

Télécharger nos documents

EDITEUR DU SITE

Relais Cap France Le Terrou

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création graphique : Raccourci
Développement : Raccourci
Hébergement : Raccourci

 

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement.

Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication du Relais Cap France Le Terrou.

Le destinataire des données est : Relais Cap France Le Terrou

La durée de conservation des données est de trois ans.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez :

  • Modifier et supprimer votre compte utilisateur en adressant un courriel à contact@cfterrou.fr ;
  • Adresser un courrier au Relais Cap France Le Terrou, 46120Terrou

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

RESPONSABILITE

La responsabilité du Relais Cap France Le Terrou ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le Relais Cap France Le Terrou ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

Le Relais Cap France Le Terrou ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site. Le Relais Cap France Le Terrou ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

Le Relais Cap France Le Terrou ne saurait dans ces conditions être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les Utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, relative aux offres de séjour, ainsi que dans la relation commerciale. éventuellement engagée avec les prestataires de services chargés de la commercialisation de ces offres. Le Relais Cap France Le Terrou n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.capfrance-terrou.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Relais Cap France Le Terrou. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du Relais Cap France Le Terrou.

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Relais Cap France Le Terrou sur le site www.capfrance-terrou.com.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.